CGV

Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») sont conclues :

* d’une part, par la société Anaïs Mony (les éditions caméléon), dont le siège social est situé à 8 place Pierre et Marie curie, France.

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Compiègne sous le numéro Siret 52110062800028

Mail : leseditionscameleon@hotmail.com
Téléphone : 0663525914

Représentée par Anaïs Mony, dûment habilitée aux fins des présentes,
ci-après dénommée le « Vendeur » ou la « Société »,
gérant le site Anaïs Mony www.leseditionscameleon.com

* Et, d’autre part, par toute personne physique ou morale procédant à un achat de produits via le site internet www.leseditionscameleon.com et ci-après dénommée, l’« Acheteur » ou le « Client ».

Article 1. Champ d’application

Les présentes CGV visent à définir les relations contractuelles entre Anaïs Mony et l’Acheteur, et s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues par le Vendeur auprès de l’Acheteur désirant acquérir les produits proposés à la vente (Les Produits) par le Vendeur sur le site internet. Elles sont consultables en bas de page sur le site internet.
Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la validation de la commande en ligne du site.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Vendeur constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client.

Article 2. Produits

Les Produits présentés sur le site www.leseditionscameleon.com sont les suivants : livres, marque-pages, porte-clés, tasses, papeterie et autres produits dérivés à l’effigie du nom Anaïs Mony ou des Éditions Caméléon.

Ces Produits sont proposés à la vente pour les territoires suivants : France métropolitaine, Belgique, Canada (uniquement pour les livres), Europe et le Client atteste résider exclusivement dans l’un de ces pays où les commandes sont ouvertes.

Les caractéristiques principales des Produits proposés, notamment les spécifications, illustrations et indications de dimensions ou de capacité des Produits, sont présentées sur le site www.leseditionscameleon.com, et le Client s’engage à en prendre connaissance avant de procéder à toute commande.

Un avertissement concernant la restriction d’âge liée à l’achat des livres est indiqué sur chaque fiche produit concernée.

Le choix et l’achat d’un Produit relèvent de la seule responsabilité du Client.

Les offres de Produits sont valables dans la limite des stocks disponibles, tels que précisés lors de la passation de la commande.

L’acquisition d’un Produit par le biais du site www.leseditionscameleon.com implique une acceptation sans réserve ni restriction par l’Acheteur des présentes Conditions Générales de Vente, dont il reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. La société Anaïs Mony s’assure de l’acceptation de ces Conditions Générales de Vente par la mise en place d’une case à cocher avec un lien vers ces CGV au moment de la validation de la commande sur la boutique.

Avant toute transaction, l’Acheteur déclare, d’une part, que l’achat des Produits sur le site www.leseditionscameleon.com est limité à une utilisation strictement personnelle, et d’autre part, avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager légalement, en vertu de la loi française, au titre des présentes Conditions Générales de Vente.

Le Client reconnaît qu’il a bénéficié des informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins. Sauf preuve contraire, les informations enregistrées par la Société constituent la preuve de l’ensemble des transactions.

Article 3. Tarifs

Les prix figurant sur les fiches produits du catalogue en ligne, dans la boutique du site www.leseditionscameleon.com, sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC).

La société Anaïs Mony se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sous réserve que le prix en vigueur au moment de la commande soit celui applicable à l’Acheteur. Ainsi, le prix figurant sur le site au jour de la commande sera le seul applicable.

Les prix indiqués sur le site ne comprennent pas les frais de livraison, qui sont facturés en supplément du prix des produits achetés. Ces frais de livraison sont calculés en fonction du montant total de la commande et sont à la charge de l’Acheteur. Ils sont précisés avant la validation et le paiement de la commande.

Le montant total demandé au Client correspond donc au prix des Produits achetés, auquel s’ajoutent les frais de livraison. Ce montant total sera indiqué au Client avant la finalisation de la commande et avant paiement.

Une facture est établie par le Vendeur sous forme numérique et remise au Client lors de la livraison des Produits commandés. Si le Client préfère recevoir une facture papier, il peut en faire la demande expresse lors de la commande ou en contacter le Service Client dans les 15 jours suivant la livraison. La facture papier sera alors envoyée à l’adresse de livraison, à la charge du Client pour les frais d’envoi.

Article 4. Commande

Le Client atteste avoir été informé des restrictions d’âge liées à l’achat des livres. Le Vendeur ne pourra être tenu responsable en cas de non-respect de ces restrictions par l’Acheteur.

Les produits sélectionnés par l’Acheteur sont ajoutés à son « panier », et les frais de port sont calculés automatiquement en fonction du poids de la commande.

Avant de procéder au paiement, l’Acheteur peut, à tout moment, modifier les quantités des produits sélectionnés ou retirer un article. Il vérifie l’adresse de facturation indiquée dans le panier et peut indiquer une adresse différente pour la livraison.

Certains produits proposés par la société Anaïs Mony étant personnalisés, il est demandé à l’Acheteur de renseigner la rubrique « infos complémentaires » avant de valider sa commande. Dans cette rubrique, l’Acheteur peut préciser le prénom souhaité pour la dédicace et mentionner s’il le souhaite l’adresse d’un relais Mondial Relay pour la livraison de son colis.

Sans mention d’un prénom, la dédicace sera effectuée en fonction du prénom indiqué dans les coordonnées de facturation.
Sans précision d’un relais Mondial Relay, le colis sera envoyé au relais Mondial Relay le plus proche de l’adresse de facturation de l’Acheteur.

Aux fins de bonne réalisation de la commande et conformément à l’article 1316-1 du Code Civil, le Client s’engage à fournir des éléments d’identification exacts et véridiques. Le Vendeur se réserve la possibilité de refuser la commande en cas de demande anormale, de mauvaise foi ou pour tout autre motif légitime (cf. articles L111-1 et L111-2 du Code de la Consommation).

La vente ne sera considérée comme valide qu’après paiement intégral du prix. Il appartient au Client de vérifier l’exactitude de la commande avant la validation et de signaler immédiatement toute erreur.

Toute commande passée sur le site www.leseditionscameleon.com constitue un contrat conclu à distance entre le Client et le Vendeur.

Le Vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

Article 4 bis. Espace client – compte

Avant toute commande, l’Acheteur peut créer un compte sur le site ou commander en tant qu’invité. La rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu sous l’onglet « boutique ». L’Acheteur peut également créer son compte juste avant de finaliser sa commande.

Pour créer un compte, l’Acheteur doit s’inscrire en remplissant le formulaire qui lui sera proposé au moment de sa commande. Il s’engage à fournir des informations sincères, exactes et à jour concernant son état civil et ses coordonnées, notamment son adresse email.

Le Client est responsable de la mise à jour des informations fournies. Il est précisé que l’Acheteur peut modifier ces informations à tout moment en se connectant à son compte.

À chaque visite, l’Acheteur, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, téléchargement de sa facture, profil, etc.), devra s’identifier en utilisant les informations qu’il a fournies précédemment (email et mot de passe). Ces données sont strictement personnelles et, à ce titre, le Client s’engage à ne pas les divulguer. Dans le cas contraire, il restera seul responsable de l’usage qui en sera fait.

Le Client pourra également solliciter sa désinscription à tout moment en envoyant un email à leseditionscameleon@hotmail.com ou en passant par l’onglet Contact. La demande de désinscription sera traitée dans un délai raisonnable.

En cas de non-respect des Conditions Générales de Vente et/ou d’utilisation, le site www.leseditionscameleon.com se réserve le droit de suspendre voire de fermer le compte d’un Client, après mise en demeure adressée par voie électronique et restée sans effet.

Toute suppression de compte, quelle qu’en soit la raison, entraînera la suppression pure et simple de toutes les informations personnelles du Client associées à ce compte.

Tout événement dû à un cas de force majeure ayant pour conséquence un dysfonctionnement du site ou des serveurs, ainsi que toute interruption ou modification en cas de maintenance, n’engage pas la responsabilité du Vendeur.

La création d’un compte entraîne l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente.

Article 5. Modalités de paiement.

La société Anaïs Mony propose deux moyens de paiement au choix :

1. Le paiement via PayPal

Le paiement se fait de manière sécurisée via le système PayPal, et il est également possible de payer par carte bancaire via PayPal, sans avoir besoin de créer un compte PayPal.

L’Acheteur sélectionne ce moyen de paiement et doit accepter les présentes Conditions Générales de Vente en cochant la case correspondante.
L’Acheteur peut prendre connaissance de ces CGV en cliquant sur le lien « Conditions Générales de Vente » avant l’acceptation de celles-ci.
L’Acheteur clique ensuite sur le bouton « Payer avec PayPal » pour valider sa commande.
L’Acheteur sera redirigé vers l’interface sécurisée PayPal où il pourra saisir ses informations de compte PayPal ou de carte bancaire (même sans compte PayPal).
Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée, et le contrat entre l’Acheteur et la société Anaïs Mony est définitivement formé.

Engagement irrévocable : Conformément au Code monétaire et financier, l’engagement de payer donné par carte bancaire ou via PayPal est irrévocable. En cas de fraude, l’Acheteur peut demander l’annulation du paiement, et les sommes seront recréditées. La responsabilité du titulaire de la carte bancaire n’est pas engagée en cas de paiement frauduleux (sans utilisation physique de la carte). Pour obtenir un remboursement, l’Acheteur doit contester le prélèvement auprès de sa banque selon les conditions de son contrat bancaire.

Dès l’acceptation du paiement, l’Acheteur recevra un email de confirmation de commande, et la société Anaïs Mony expédiera les produits dans un délai de cinq jours ouvrés après l’acceptation du paiement par PayPal.

2. Le paiement par virement bancaire

Le paiement par virement bancaire est également proposé.

L’Acheteur sélectionne ce moyen de paiement et doit accepter les présentes Conditions Générales de Vente en cochant la case correspondante.
L’Acheteur peut prendre connaissance des CGV en cliquant sur le lien « Conditions Générales de Vente » avant de valider sa commande.
L’Acheteur clique ensuite sur le bouton « Commander » pour valider sa commande.
Dès validation, l’Acheteur reçoit un email de confirmation de commande.
Pour déclencher le traitement de la commande, l’Acheteur doit effectuer le virement bancaire vers les coordonnées bancaires qui lui seront fournies par email ou dans la confirmation de commande.

Important : Aucun paiement en espèces ne sera accepté. Le virement bancaire doit être effectué à partir d’un compte bancaire de l’Acheteur. La société Anaïs Mony traitera la commande dès réception du virement, et expédiera les produits dans un délai de cinq jours ouvrés après l’encaissement effectif du paiement, sous réserve de provisions suffisantes sur le compte bancaire de l’Acheteur.

Informations générales sur le paiement

Les paiements effectués ne seront considérés comme définitifs qu’après l’encaissement effectif des sommes dues par la société Anaïs Mony.
Le prix est payable comptant par l’Acheteur, en totalité, au moment de la passation de la commande. Si l’Acheteur ne paie pas le prix en totalité dans les conditions décrites ci-dessus, la société Anaïs Mony se réserve le droit de suspendre ou d’annuler la commande.

Article 6. Livraison

La livraison des produits commandés s’effectuera exclusivement en France métropolitaine, Belgique, et Canada, dans un délai de cinq jours ouvrés suivant l’encaissement effectif du paiement de la commande. La livraison pourra se faire selon les modalités suivantes :

Soit en point relais via Mondial Relay. Au moment de la commande, l’Acheteur peut mentionner un relais Mondial Relay de son choix. À défaut, la société Anaïs Mony expédiera la commande au relais le plus proche de l’adresse indiquée lors de la commande.
L’Acheteur recevra les informations de suivi par e-mail et/ou SMS.

Les produits seront livrés en une seule fois, sauf exception. Si les délais de livraison dépassent trente jours après la commande pour toute autre cause que la force majeure ou la faute du Client, ce dernier pourra annuler la commande, conformément aux articles L 216-2, L 216-3, et L 241-4 du Code de la Consommation. Les sommes versées seront alors remboursées dans les quatorze jours suivant la notification de rétractation.

En cas de demande spécifique d’emballage ou de transport, les coûts supplémentaires seront facturés après devis accepté par le Client.

L’Acheteur est tenu de vérifier l’état de l’emballage et des produits à la livraison en présence du préposé de La Poste ou au point relais. En cas de dommages visibles sur l’emballage ou le produit lors de la réception, l’Acheteur doit immédiatement signaler cette anomalie au transporteur et rédiger une réclamation en lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de sept jours suivant la réception du colis, en joignant des photos des dommages et tous les justificatifs nécessaires.

En cas de perte ou d’endommagement du colis pendant le transport, la responsabilité de la réclamation incombe au Client. Ce dernier devra prendre en charge la réclamation auprès du transporteur dans les quatorze jours suivant la réception du produit. Le Client devra fournir toutes les informations nécessaires pour traiter la réclamation, y compris les justificatifs de la perte ou du dommage.

La société Anaïs Mony pourra assister le Client dans cette démarche si nécessaire, mais ne sera en aucun cas responsable de l’issue de la réclamation. Le remboursement ou le remplacement des produits sera effectué par le transporteur, selon l’issue de la réclamation. En l’absence de prise en charge par le transporteur, le remboursement ou le remplacement des produits ne pourra être effectué par la société Anaïs Mony.

Passé le délai de sept jours, la société Anaïs Mony ne pourra être tenue responsable de la perte ou des dommages subis pendant le transport et les produits seront réputés conformes et sans vice apparent.

Article 7. Transfert de propriété et des risques

Le transfert de propriété des produits au Client intervient après le paiement intégral de la commande. En revanche, le transfert des risques de perte ou de détérioration des produits a lieu au moment où le Client prend physiquement possession des produits. Si le Client choisit un transporteur autre que celui proposé par la société Anaïs Mony, les risques sont transférés au moment de la remise du produit au transporteur.

Article 8. Rétractation

Conformément à l’article L 121-20 du Code de la Consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans pénalité, à l’exception des frais de retour.

Pour exercer ce droit, le Client doit compléter le formulaire-type de rétractation (disponible en annexe) et le renvoyer à l’adresse suivante :
Anaïs Mony, 8 place Pierre et Marie Curie, France
ou par e-mail à : leseditionscameleon@hotmail.fr.

En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai imparti, seul le prix du produit et les frais de livraison seront remboursés. Les frais de retour restent à la charge du Client, qui doit s’assurer que les produits sont retournés dans leur état d’origine, non utilisés, et dans leur emballage d’origine.

Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours suivant la réception du produit retourné ou la fourniture de la preuve de son envoi, par le moyen de paiement utilisé lors de la commande.

Exclusion du droit de rétractation :
Conformément à l’article L 221-28 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux livres dédicacés ou personnalisés.

Article 9. Responsabilité du vendeur — Garanties

Tous les produits bénéficient des garanties légales suivantes :

Garantie légale de conformité (article L217-4 et suivants du Code de la Consommation) : Le vendeur est tenu de livrer un produit conforme à la commande et répond de tout défaut de conformité existant lors de la délivrance.
Garantie contre les vices cachés (article 1641 du Code Civil) : Le vendeur est responsable des défauts cachés affectant les produits, les rendant impropres à l’usage auquel ils sont destinés.

Modalités de la garantie :
Le Client doit signaler par écrit à Anaïs Mony tout défaut de conformité ou vice caché dans un délai raisonnable après sa découverte. Si le produit est jugé non conforme ou défectueux, il sera remplacé ou remboursé dans les meilleurs délais, et au plus tard dans 30 jours suivant la constatation du défaut. Les frais de retour seront remboursés sur la base du tarif standard (par exemple, Colissimo) sur présentation des justificatifs.

La responsabilité du vendeur ne saurait être engagée en cas de mauvaise utilisation, négligence ou défaut d’entretien de la part du Client.

Article 10. Informatiques et Libertés

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les données personnelles collectées sont nécessaires à l’exécution de la commande. Ces données peuvent être communiquées aux prestataires de la société pour la gestion des commandes, du paiement et de la livraison.

Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, et de portabilité de ses données personnelles. Il peut exercer ces droits à tout moment en envoyant une demande écrite à Anaïs Mony, 8 place Pierre et Marie Curie, France ou par e-mail à leseditionscameleon@hotmail.fr.

En acceptant ces CGV, le Client consent à l’utilisation de ses données personnelles pour l’exécution du contrat. Il accepte également de recevoir des e-mails contenant des informations sur les produits et offres promotionnelles. Il peut se désinscrire à tout moment en cliquant sur le lien de désinscription présent dans chaque e-mail. En fournissant son numéro de téléphone, le Client accepte de recevoir des SMS concernant le suivi de sa commande.

Article 11. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.leseditionscameleon.com sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle (marques, logos, photos, textes, etc.). Toute reproduction, modification ou utilisation de ces éléments, même partiellement, sans l’accord préalable écrit de la société Anaïs Mony est interdite et constitue une contrefaçon.

Article 12. Force majeure

En cas de survenance d’un événement de force majeure, l’exécution des obligations de la société Anaïs Mony sera suspendue, sans responsabilité encourue. Le Client sera informé de l’événement dans les meilleurs délais.

Article 13. Nullité et modification du contrat

Si l’une des clauses des présentes CGV est jugée nulle ou inapplicable